Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU PERNAUD
/
CHATEAU PEY-ARNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEY-ARNAUD
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU PERNAUD

Numéro de dépôt :
95563405
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque CHATEAU PEY-ARNAUD

Déposée le 13 mars 1995 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU PERNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PEY-ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU PERNAUD, domicilié(e) 33720 BARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS QUESNEL - PARDES - France.

La marque CHATEAU PEY-ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEY-ARNAUD est expirée depuis le 13 mars 2005.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU PERNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PERNAUD , CHATEAU PONTEY , FILIUS DE CHÂTEAU PATRIS , CHATEAU PONTEY-CAUSSAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU PERNAUD - 33720 BARSAC - France


Sté CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS QUESNEL - PARDES - France


Inscription le 30 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185631 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PEY-ARNAUD